Conditions générales de vente

Introduction

Ces Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent la vente de produits par ZEROKAY SPORTS SÀRL, une société à responsabilité limitée située au 114, rue du Rhône, 1204 Genève, Suisse (« ZEROKAY »), via son site internet www.zerokaysports.com. ZEROKAY est spécialisée dans la création et la vente d’équipements et de vêtements de sport, incluant des casques de ski, des masques de ski, des casquettes, des t-shirts, des bonnets, ainsi que des lunettes de soleil de la marque 20 Grammi.

En passant une commande sur www.zerokaysports.com, le Client accepte sans réserve ces CGV, qui prévalent sur tout autre document, sauf accord formel contraire de ZEROKAY. ZEROKAY se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment, les modifications prenant effet immédiatement après leur publication sur le site internet. Il incombe aux Clients de consulter régulièrement les CGV pour se tenir informés des mises à jour éventuelles.

Définitions

ZEROKAY SPORTS SÀRL : La société spécialisée dans la vente en ligne d’équipements et de vêtements de sport.
Client : Toute personne passant une commande sur www.zerokaysports.com.
Commande : Un engagement du Client à acheter des produits et/ou services, et de ZEROKAY à les fournir selon les termes des présentes CGV.
Produits : Les articles vendus par ZEROKAY, incluant mais ne se limitant pas aux casques de ski, masques, lunettes de soleil, casquettes, t-shirts, et bonnets.
Prix : La valeur monétaire des produits ou services telle qu’indiquée sur le site de ZEROKAY.
Données Personnelles : Les informations relatives à une personne identifiable, traitées lors du processus de commande.
Propriété Intellectuelle : Les droits relatifs aux éléments créatifs et distinctifs de ZEROKAY.
Politique de Confidentialité : Document décrivant comment ZEROKAY traite et protège les données personnelles.
Loi Applicable : Les lois régissant ces CGV.

1. Processus de Commande et Acceptation

Le Client peut passer une commande en tant que visiteur, en créant un nouveau compte ou en utilisant un compte existant. Les étapes incluent :

Sélection de Produits et Validation du Panier : Le Client sélectionne les produits, examine les détails de la commande, et confirme en cliquant sur « Paiement ». Le résumé du panier est disponible à tout moment. Informations du Client et Livraison : Le Client doit fournir des informations personnelles et de livraison précises. Les erreurs peuvent entraîner des retards de livraison, dont le Client est responsable. Confirmation de Commande : Le formulaire de commande résume les articles, les prix et les détails de livraison. Acceptation des CGV : Le Client doit accepter ces CGV avant de finaliser la commande. Validation du Paiement : La commande devient définitive une fois le paiement validé. Aucune modification n’est possible après validation. Confirmation de Commande : ZEROKAY confirmera la commande par e-mail. ZEROKAY se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande à sa discrétion.

2. Description et Disponibilité des Produits

Descriptions des Produits
ZEROKAY s’engage à fournir des descriptions précises et détaillées des produits sur son site internet, y compris des casques personnalisés, des lunettes de soleil 20 Grammi, des casquettes, des t-shirts, et des bonnets. Bien que des efforts considérables soient faits pour garantir l’exactitude de ces informations, à l’exception des données relatives aux certifications, ces descriptions ne doivent pas être considérées comme des garanties formelles des caractéristiques des produits.
Les photographies et représentations visuelles des produits sont fournies à titre indicatif. ZEROKAY ne peut garantir une correspondance exacte avec le produit réel, notamment en ce qui concerne les couleurs. Des variations de teintes ou de finitions peuvent survenir, en particulier en raison des différences entre les types et les réglages d’écrans. Pour toute question spécifique, les Clients sont invités à contacter ZEROKAY pour plus d’informations.

Disponibilité des Produits
ZEROKAY se réserve le droit de modifier sa gamme de produits à tout moment. Certaines offres peuvent être disponibles pour une période limitée, clairement indiquée pour chaque produit ou gamme concernée.
ZEROKAY s’engage à honorer les commandes passées sur le site, sous réserve de disponibilité des stocks. Dans des cas exceptionnels, un produit initialement indiqué comme disponible peut devenir indisponible après la validation de la commande. Dans ce cas, le Client sera informé par e-mail dès que possible, la commande sera annulée, et le montant payé sera intégralement remboursé.

En cas de rupture de stock, ZEROKAY ne pourra être tenu responsable. Aucune compensation d’annulation, autre que le remboursement intégral de la commande, ne pourra être réclamée par le Client.

3. Casques de Ski Personnalisés

Champ du Service
ZEROKAY propose un service de personnalisation de casques à travers sa gamme Edition, permettant aux Clients de sélectionner des couleurs personnalisées et d’ajouter des initiales aux casques.

Sélection des Couleurs et Précision
Les Clients peuvent sélectionner des couleurs parmi une palette limitée proposée par ZEROKAY ou demander une couleur personnalisée en dehors de cette palette. Pour les couleurs personnalisées, les Clients sont invités à décrire la couleur souhaitée, et ZEROKAY s’efforcera de la reproduire aussi fidèlement que possible. Cependant, les Clients reconnaissent que la couleur finale appliquée peut légèrement différer de la couleur décrite en raison de la nature des matériaux et du processus de peinture.

Délai de Commande et Livraison
Les commandes de casques personnalisés nécessitent généralement 30 jours ouvrables pour être finalisées. ZEROKAY s’efforcera de respecter ce délai, mais ne garantit pas une livraison à une date précise.

Non-Remboursable et Non-Échangeable
En raison de la nature personnalisée des casques, toutes les ventes sont définitives. Les casques personnalisés ne sont ni remboursables ni échangeables. Les Clients sont invités à vérifier soigneusement les détails de leur commande avant de la soumettre.

Demandes de Couleurs Personnalisées
Les Clients peuvent demander des couleurs en dehors de la palette prédéfinie. ZEROKAY ne travaille pas avec les codes Pantone ou d’autres systèmes de couleurs spécifiques, mais tentera de reproduire la couleur demandée en fonction de la description du Client ou des photos fournies. La couleur finale peut ne pas correspondre exactement, mais reflétera l’approximatif le plus proche réalisable.

Responsabilité
ZEROKAY ne pourra être tenu responsable de légères variations de couleur ou de toute insatisfaction résultant du casque personnalisé approuvé et produit, tant qu’il répond aux spécifications fournies par le Client.

4. Prix

Les prix des produits proposés par ZEROKAY sont en Francs Suisses (CHF). Pour les Clients basés en Suisse, ces prix incluent la TVA suisse selon la législation en vigueur et sont fermes et définitifs au moment de la confirmation finale de la commande par le Client.

Pour les Clients accédant au site depuis l’étranger ou ayant des articles livrés en dehors de la Suisse, les prix affichés en Francs Suisses n’incluent pas la TVA suisse, car elle n’est pas applicable. Dans ce cas, les Clients peuvent être soumis à la TVA, ainsi qu’à d’autres taxes et droits de douane applicables dans le pays de livraison. Ces coûts supplémentaires sont à la charge du Client et seront facturés séparément, en plus du prix des produits affichés sur le site.

Il est important de noter que les prix affichés sur le site n’incluent pas les frais de livraison. Ceux-ci seront clairement notifiés et ajoutés au montant total au moment de la validation du panier. Les frais de livraison sont basés sur les tarifs en vigueur et incluent les coûts d’emballage.

ZEROKAY propose régulièrement des offres spéciales, des soldes ou des réductions. Ces promotions sont valables jusqu’à la date indiquée ou jusqu’à épuisement des stocks. ZEROKAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix affiché sur le site au moment de la commande est celui qui sera appliqué.

Pour les livraisons en dehors de la Suisse, il est important de noter que les droits de douane et toutes autres taxes applicables sont à la charge exclusive du Client. Ces frais supplémentaires, qui varient selon le pays de destination, ne sont pas inclus dans le prix final et doivent être pris en compte par le Client lors de la finalisation de sa commande.

5. Paiement

ZEROKAY offre aux Clients une variété d’options de paiement, garantissant à la fois flexibilité et sécurité dans le processus de paiement.

Paiement par Twint et Carte de Crédit
Les Clients peuvent payer leurs commandes en utilisant Twint ou une carte de crédit. Lorsque cette option est sélectionnée, le montant total de la commande sera débité du compte du Client au moment de la transaction. Les Clients doivent s’assurer qu’ils disposent des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. Il est de la responsabilité du Client d’utiliser la carte bancaire qui lui appartient personnellement. ZEROKAY ne peut être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse. En cas de refus de la transaction par la banque, la commande sera automatiquement annulée et le Client en sera informé par e-mail. ZEROKAY utilise le système de paiement sécurisé de Worldline Suisse SA. Les données confidentielles relatives au paiement sont transmises sous forme cryptée directement à Worldline Suisse S.A., garantissant la confidentialité et la sécurité du paiement. Seul le prestataire de services de paiement a accès aux informations bancaires fournies lors de la transaction. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur les serveurs de ZEROKAY.

Paiement par Bon d’Achat
Lors du paiement, les Clients ont la possibilité d’utiliser un bon d’achat. Pour ce faire, ils doivent entrer le code du bon lors de la validation de la commande. Le montant du bon sera alors automatiquement déduit du montant total de la commande.

6. Livraison et Réception

Politique de Livraison
Après réception et confirmation du paiement de la commande, ZEROKAY s’efforce de traiter et d’expédier les commandes dans un délai maximum de 3 jours ouvrables. Toutefois, ce délai peut être prolongé pendant les périodes de forte activité ou de soldes.

Expédition de la Commande
Les envois sont effectués avec un numéro de suivi. Pour les livraisons nécessitant une signature, si le Client est absent, un avis sera laissé, invitant le Client à retirer son colis au bureau de poste. Si le colis n’est pas retiré dans le délai imparti et est retourné à ZEROKAY, les frais de retour et de réexpédition seront à la charge du Client. La propriété et les risques associés au colis sont transférés au Client dès la livraison au transporteur, généralement La Poste Suisse. ZEROKAY n’est pas responsable de la livraison une fois le colis remis au transporteur, mais reste disponible pour assister en cas de problème, à condition qu’une notification immédiate et complète soit envoyée par e-mail.

Responsabilité de l’Adresse de Livraison
ZEROKAY utilise les informations fournies par le Client pour la livraison. Toute erreur ou omission dans l’adresse fournie qui compromet la livraison est de la responsabilité du Client. ZEROKAY n’est pas responsable des échecs de livraison ou des colis perdus en cas d’adresse incorrecte ou incomplète.

Emballage et Protection
ZEROKAY s’engage à emballer soigneusement les produits, mais n’est pas responsable des dommages survenant pendant la livraison, la responsabilité incombant au service de transport.

Frais d’Expédition pour la Suisse

• Livraison gratuite : disponible pour les commandes supérieures à 300 CHF
• Livraison économique : 7 CHF
• Livraison prioritaire : 10 CHF

Expédition Hors de Suisse

Nous livrons actuellement dans les pays suivants :
Autriche, Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Hongrie, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Royaume-Uni.

Frais de livraison :
Les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre d’articles dans votre commande et du pays de l’adresse de livraison. Le coût exact sera affiché lors du passage en caisse.

Tous les droits de douane et frais éventuels restent à la charge du client.

Remarque sur les livraisons internationales :
Pour les livraisons internationales, des frais de douane, des droits d’importation ou des taxes supplémentaires peuvent s’appliquer. Ces frais ne sont pas inclus dans les coûts de livraison de ZEROKAY et sont à la charge du client.

7. Droit de Rétractation et Retours

Conformité des Produits
ZEROKAY s’engage à rembourser ou échanger les produits défectueux, endommagés à la livraison, ou ne correspondant pas à la commande. Les Clients disposent d’un délai de 3 jours après la livraison pour signaler tout problème à ZEROKAY par e-mail à info@zerokaysports.com. Passé ce délai, sans réclamation, les produits seront considérés comme conformes et exempts de défauts, et aucune réclamation ne sera acceptée.

Politique d’Échange et de Retour :

Articles Défectueux : Les Clients qui reçoivent des articles défectueux doivent envoyer un e-mail à ZEROKAY avec le numéro de commande, une description détaillée du défaut, et des photos claires montrant le défaut. ZEROKAY traitera ces cas individuellement, en assurant la satisfaction du Client.
Articles Non Défectueux : Pour les articles non défectueux, les retours et échanges sont possibles sous les conditions suivantes :
Retour d’Article : Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours après la livraison, à condition que les articles soient en parfait état, non utilisés, avec toutes les étiquettes d’origine attachées. Les Clients doivent envoyer un e-mail à ZEROKAY pour exprimer leur intention de retourner un article. Pour les retours conformes, ZEROKAY remboursera le prix de l’article, à l’exclusion des frais d’expédition initiaux ou de retour.
Échange d’Article : Les échanges sont autorisés dans un délai de 14 jours après la livraison, sous condition que l’article reste intact, non utilisé, et avec toutes les étiquettes d’origine. Les Clients souhaitant échanger un article doivent en informer ZEROKAY par e-mail. Pour les Clients en Suisse, ZEROKAY remboursera les frais de livraison initiaux et de retour pour les échanges conformes. Les Clients internationaux ne sont pas éligibles au remboursement des frais d’expédition.

Politique de Remboursement
Pour les retours répondant à nos conditions, ZEROKAY procédera au remboursement du prix total de l’article retourné, y compris les frais de livraison initiaux. Le Client est responsable des frais de retour. Cette politique s’applique uniformément à tous les articles vendus sur le site de ZEROKAY.

8. Garanties et Responsabilités

Garantie Produit
ZEROKAY s’engage à fournir des produits de haute qualité. Tous les produits ZEROKAY sont couverts par une garantie légale de conformité et une garantie contre les vices cachés, permettant aux Clients de retourner des produits défectueux ou non conformes.

Responsabilités Relatives aux Descriptions des Produits
Bien que ZEROKAY fasse tout son possible pour garantir l’exactitude des informations sur les produits, y compris les certifications, ces informations ne doivent pas être considérées comme une garantie absolue des caractéristiques des produits.

Limitation de Responsabilité
ZEROKAY ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat de ses produits. De plus, la responsabilité de ZEROKAY ne peut être invoquée pour tout manquement ou retard dans l’exécution de ses obligations découlant de circonstances indépendantes de sa volonté, telles que les événements de force majeure.

9. Protection des Données Personnelles

La protection et la confidentialité des données personnelles de nos Clients sont d’une importance capitale pour ZEROKAY. Nous traitons et stockons uniquement les données personnelles strictement nécessaires au traitement, à la facturation et à la livraison des commandes. Ces informations ne sont partagées qu’avec des tiers essentiels au processus de commande et de livraison et ne sont jamais utilisées à des fins publicitaires. Notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site, fournit des détails complets sur la manière dont nous traitons les données personnelles, y compris les options de désinscription et de suppression des informations.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de vente en ligne ZEROKAY, y compris les textes, images, graphiques et code source, sont la propriété exclusive de ZEROKAY et/ou de ses fournisseurs. Toute reproduction, publication, transmission, modification ou distribution non autorisée des éléments du site www.zerokaysports.com est strictement interdite et fera l’objet de poursuites judiciaires. L’utilisation du contenu du site, même partielle, est soumise à l’autorisation préalable de ZEROKAY.

11. Droit Applicable et Résolution des Litiges

Ces Conditions Générales de Vente et les contrats conclus en vertu de celles-ci sont régis par le droit suisse, à l’exclusion des règles de droit international privé. Le tribunal compétent exclusif pour tout litige est Genève, Suisse. En cas de divergence d’interprétation, la version française des Conditions Générales de Vente prévaut.

12. Résiliation

Chaque partie peut résilier son accord aux présentes conditions en cas de violation substantielle du contrat, d’insolvabilité ou d’impossibilité d’utiliser les services fournis par ZEROKAY.

13. Notification des Modifications

ZEROKAY se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment.